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EDITEUR DU SITE
Welche Musique
Jean Claude Welche
12 Rue de l’Artisanat, 01710 Thoiry
Tel: 00 33 – (0)4 50 40 97 82
Tel: 00 33 – (0)6 10 95 49 39
Email: welche-musique@orange.fr

 

DESIGN, DEVELOPEMENT
studio comUNIK
communication web et imprimée
www.studio-comunik.com
contact@studio-comunik.com

 

HEBERGEMENT
OVH
hébergement web
www.ovh.com
contact@ovh.com

 

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Le site accessible par les url suivants : www.welche-musique.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Welche Musique.
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LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Welche Musique. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

DÉCLARATION À LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

 

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CONFIDENTIALITÉ
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